11.1. Droits du malade

  j144_medecins_patients.pdf. Disponible sur : http://www.inc60.fr/bases/2_les_guides/j144_medecins_patients.pdf [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Document de l’INC (Institut National de la Consommation) sur « Les médecins et droits du patient » daté du 04 novembre 2003.

  Bienvenue au Conseil national d’éthique en recherche chez l’humain. Disponible sur : http://www.ncehr-cnerh.org/ [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Le Conseil national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé le Conseil national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé donne son avis sur les problèmes éthiques soulevés par la recherche dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la santé et publie des recommandations sur ces sujets.

  CCNE - Comité consultatif national d’éthique . Disponible sur : http://www.ccne-ethique.fr/ [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Site du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé. Sa mission est de "donner des avis sur les problèmes éthiques soulevés par les progrès de la connaissance dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la santé et de publier des recommandations sur ce sujet".

  EUROPA - GEE- Groupe Européen d’Ethique des Sciences et des Nouvelles Technologies. Disponible sur : http://europa.eu.int/comm/european_group_ethics/index_fr.htm [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Le Groupe est une instance indépendante, pluraliste et pluridisciplinaire, chargée de donner des avis à la Commission européenne sur les aspects éthiques des sciences et des nouvelles technologies dans le cadre de l’élaboration de législations ou de la mise en place de politiques communautaires.

  L’encyclopédie de l’Agora : Ethique. Disponible sur : http://agora.qc.ca/mot.nsf/Dossiers/Ethique [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Dossier de l’encyclopédie de l’Agora sur le sujet.

  AAMR : Home Page. Disponible sur : http://www.aamr.org/ [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Site de l’AAMR met en avant la recherche, les pratiques, et les droits humains pour les individus présentant des déficiences intellectuelles.

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11.2. Morale. Sacré. Religieux

  Guy Ménard : les déplacements du sacré et du religieux. Disponible sur : http://www.erudit.org/livre/larouchej/2001/livrel4_div23.htm [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Cette page propose des liens vers les thèmes des traditions religieuses de l’humanité, vers les textes sacrés et les traditions religieuses anciennes mais aussi vers les pratiques sociales et les productions culturelles autour de la religion.

  L’encyclopédie de l’Agora : Morale. Disponible sur : http://agora.qc.ca/mot.nsf/Dossiers/Morale [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Dossier de l’encyclopédie de l’Agora sur la morale

  L’encyclopédie de l’Agora : Sacré. Disponible sur : http://agora.qc.ca/mot.nsf/Dossiers/Sacre [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Dossier de l’encyclopédie de l’Agora sur le sacré

  Centre d’Etudes Interdisciplinaires des Faits Religieux. Disponible sur : http://www.ehess.fr/centres/ceifr/index.html [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Le Centre d’Etudes Interdisciplinaires des Faits Religieux a pour thèmes de recherches : les Théories de la modernité religieuse, Religion et politique Formation, la transformation et transmission des identités religieuses, les Institutions, pratiques et pouvoir religieux et la Recherches en anthropologie du religieux.

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11.3. Responsabilité

  Droit médical, droit de la santé : responsabilité médicale rédigé par Me DURRIEU-DIEBOLT avocat. Disponible sur : http://sos-net.eu.org/medical/resp.htm#1 [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Site personnel sur les questions de responsabilité des médecins et des hôpitaux.

  Droit de la santé, droit médical, code de la sécurité sociale. Disponible sur : http://www.caducee.net/Droit-Sante/Veille/droit_sante.asp [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Liens avec les sites Internet consacrés au droit de la santé, fiches pratiques en droit médical (l’aléa médical, responsabilité médicale...).

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11.4. Législation

  EUROPA - Recherche : Science et Société - Ethique - Législation et conventions. Disponible sur : http://europa.eu.int/comm/research/science-society/ethics/legislation_fr.html [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Dossier de Europa, le portail de l’union européenne sur les questions d’éthique, de législation, de responsabilité et de conventions

  CNRS - SDV : Ethique : lois : récapitulations. Disponible sur : http://www.cnrs.fr/SDV/Dept/loirecap.html [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Lois, décrets, arrêtés sur le corps humain

  textes officiels. Disponible sur : http://www.inapg.inra.fr/ens_rech/bio/biotech/textes/societe/droit/clonage/clonage5.htm [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Législation et clonage

  Législation et thérapie génique. Disponible sur : http://www.inapg.inra.fr/ens_rech/bio/biotech/textes/societe/droit/therapge/droitgen.htm [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Législation et thérapie génique

  Législation et séquencage du génome humain. Disponible sur : http://www.inapg.inra.fr/ens_rech/bio/biotech/textes/societe/ethique/bioethiq/seqgenome/legethiq.htm [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Législation et séquencage du génome humain

  Santé. Disponible sur : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/ARBO/NX17.html [en ligne] (pages consultées le 04/05/04)

Vos droits et démarches en matière de Santé sur le portail de l’administration française : Sante-public.fr.